ÉDITEUR
Mairie de Juvisy-Sur-Orge
6 rue Piver – 91260 Juvisy-Sur-Orge
01 6912 50 00
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Lamia BENSARSA-REDA - Maire de Juvisy.
26 rue Piver – 91260 Juvisy-Sur-Orge
WEBMESTRE
Direction de la communication
mfournier@mairie-juvisy.fr
Pour toute suggestion, information, réaction, n’hésitez pas à contacter le webmestre sur l'adresse mail ci-dessus.
CONCEPTION ET RÉALISATION
Conception graphique - Développement :
Agence Web Paris : Radis Noir
Animation :
Direction de la communication
mfournier@mairie-juvisy.fr
DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE
Ce site internet et son contenu sont l’entière propriété de la Ville de Juvisy.
Le site est hébergé parInfomaniak Network SA (société anonyme), ayant son siège social : rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse, N° IDE & TVA : CHE-103.167.648
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
Les photographies sont la propriété de la ville de de Juvisy.
Toute reproduction totale ou partielle de photographies, d’images, de vidéos ou de pictogrammes, de ce site ainsi que toute mention d’adresse de courriels y figurant, ne peut être réalisée sans l’accord préalable de la ville de Juvisy
DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la mairie de Juvisy ou de tiers ayant autorisé la mairie de Juvisy à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la mairie de Juvisy est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site n’ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de la commune de Juvisy ne pourra être engagée en cas d’omission ou d’inexactitude des informations diffusées sur le site dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
En conséquence, la commune de Juvisy décline toute responsabilité :
- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site ;
- plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même la commune de Juvisy aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison, soit de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, soit de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter un équipement informatique ou tout autre bien, soit encore du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site ;
- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. Si vous en constatez, n’hésitez pas à contacter le webmestre mfournier@mairie-juvisy.fr
LIENS HYPERTEXTES
La commune ne pourra pas être tenue pour responsable du contenu du site dont les liens externes sont présentés dans ce site.
DISPONIBILITÉ DU SITE WEB
La commune de Juvisy pourra, à tout moment, modifier ou interrompre temporairement tout ou une partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le site.
DONNÉES PERSONNELLES
Ce site respecte les principes du RGPD.
En application de la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues.
Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier ou supprimer le cas échéant, conformément à la loi française relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Vous pouvez exercer ce droit auprès de notre délégué à la protection des données en envoyant un courriel à l'adresse suivante :
dpojuvisy@mairie-juvisy.fr
ou par courrier en écrivant à :
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